Audit ANC pour la CC Val de Gray : une mission stratégique pour accompagner la reprise en régie !

Dans le cadre de la reprise en régie de la compétence Assainissement Non Collectif (ANC), la Communauté de Communes Val de Gray (70) a confié à AB ConsultANCe la réalisation d’un audit complet de son SPANC.

Cette mission, menée sur une période de 4 mois, visait à éclairer les élus sur les enjeux techniques, organisationnels et financiers liés à la gestion actuelle du service, aujourd’hui confiée à trois délégataires

Objectifs de l’audit :
- Évaluer le fonctionnement du SPANC en mode délégation.
- Identifier les forces et les axes d’amélioration.
- Préparer la transition vers une régie directe en 2027.
- Proposer une feuille de route vers un SPANC 2.0, plus lisible, plus équitable et mieux adapté aux enjeux du territoire.

L’audit comme outil de pilotage :
Au-delà du diagnostic, l’audit a permis de :
- Dimensionner les moyens humains nécessaires à une régie efficace.
- Définir un service cible cohérent avec les attentes des élus et des usagers.
- Proposer une politique de périodicités variables pour les contrôles des installations existantes.
- Clarifier les enjeux budgétaires et tarifaires dans le respect du Code Général des Collectivités Territoriales.

Une régie envisageable… à condition de l’inscrire dans une logique de qualité, d’équité et de proximité.

La taille du parc ANC, la mobilisation politique locale et les ressources déjà partiellement en place font de la CC Val de Gray un territoire propice à une régie directe.

L’audit constitue une étape structurante, ouvrant la voie à un accompagnement opérationnel vers un SPANC modernisé, humain et performant. Retour